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Marques déposées par la société BRGM
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AQUAPAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AQUAPAC
BRGM, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
1300715
Date de dépôt :
28/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2025

Présentation de la marque AQUAPAC

Déposée le 28 février 1985 par la société BRGM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUAPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BRGM domicilié(e) 39-43 Quai André Citroën, Tour Mirabeau - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 056 149 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR, Mme GAUDY EROUT Kristell domicilié(e) 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque AQUAPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AQUAPAC arrivera à expiration en date du 28 février 2025.

BRGM a également déposé les autres marques suivantes : Géosciences pour une Terre Durable Geoscience for a sustainable Earth , brgm , EOS , Curiosités géologiques , , IMMOTERRE , ARMAGEDOM , BILCO , INFONAPPE , EKOE


BRGM, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 39-43 Quai André Citroën, Tour Mirabeau - 75015 - PARIS - France - SIREN 582056149


LLR, Mme GAUDY EROUT Kristell - 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2005 n°2280111 - Publication au BOPI 2005-01-25

Inscription le 9 mars 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°182914 - Publication au BOPI 1995-03-09

Renouvellement sans limitation n°2044661 - Publication au BOPI 1995-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-31

Renouvellement sans limitation le 9 février 2015 n°2578317 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-02-09

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